REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

MARDI 11 MARS 2014 à 19 H 30

 

 

Salle du Conseil Municipal

 

 

ORDRE DU JOUR : 

 

 

1) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Débat d’orientation budgétaire 2014
5) Convention avec l’UGAP : Mise en concurrence pour la fourniture de gaz à compter du 01/10/2014
6) Convention CCM : Entretien de l’espace public – Territorialisation des moyens communautaires et des moyens communaux
7) ZAC des Goujons – Remise et gestion des espaces verts : Convention de superposition d’affectation
8) Modification du tableau des effectifs
9) Logements communaux – révision des loyers au 1er Mars 2014
10) Tarifs classe de découverte Marie Curie « La Bourboule »
11) Tarifs des activités de l’AGORA pour le 2ème trimestre 2014
12) Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales – Subvention accueil de loisirs – Tarifs ALSH 2014
13) Exposition culturelle intercommunale – convention de partenariat avec les villes du Bassin Minier
14) Demande de subvention PIIC 2014 (Programme d’investissement intercommunal et communal)
15) Rapport sur les marchés publics 2013
16) Questions diverses

 

La séance est publique.

 

 

 

 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr