Le conseil Municipal de Saint-Vallier se réunira salle du Conseil Municipal à l’ECLA, le :

 

 

JEUDI 14 DECEMBRE 2017, À 19 H

 

 

Ordre du jour

 

 

Présentation rétrospective et prospective financières par Monsieur DELAFORGE, DGS.

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance

 

2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion

 

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

 

4) Classe de découverte école Marie Curie : convention avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté

 

5) Indemnité aux enseignants accompagnant les élèves en classe de découverte

 

6) Tarifs classe de découverte école Marie Curie

 

7) Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2018, logements vacants

 

8) Ouverture des commerces le dimanche année 2018

 

9) Mise à disposition gratuite de la salle Devos

 

10) Mise en recouvrement des recettes, engagements, liquidation, mandatement des dépenses de l’exercice 2018

 

11) Convention CNAV (caisse nationale d’assurance vieillesse)

 

12) Tarifs communaux 2018

 

13) Avenant à la convention APL entre l’Etat et la ville pour la Résidence Autonomie les Tilleuls

 

14) Modification du tableau des effectifs

 

15) Recensement de la population, recrutement et rémunération des agents recenseurs

 

16) Tarifs restauration, entraide, courses Résidence Autonomie les Tilleuls

 

17) Tarifs des équipements municipaux

 

18) Célébration des mariages et baptêmes républicains

 

19) Décision modificative n° 2

 

20) Baux locaux rue Gambetta

 

21) Changement de nomenclature budget Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

22) Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès de la Sous-Préfecture

 

23) Les rythmes scolaires – rentrée scolaire 2018/2019

 

24) Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr