Mercredi 12 avril 2017, 19 h, conseil municipal à Saint-Vallier
On n’est pas couché !
ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Compte de gestion 2016 de la Ville
5) Compte administratif 2016 de la Ville
6) Affectation du résultat de l’exercice 2016
7) Bilan des acquisitions et cessions 2016
8) Fiscalité locale 2017
9) Budget primitif 2017 de la Ville
10) Subventions 2017
11) Plan pluriannuel d’investissement
12) Compte de gestion 2016 du budget annexe de la Poste
13) Compte administratif 2016 du budget annexe de la Poste
14) Affectation du résultat 2016 du budget annexe de la Poste
15) Budget primitif 2017 de la Poste
16) Affectation du résultat de l’exercice 2016 « Résidence les Tilleuls »
17) Budget primitif 2017, budget annexe de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
18) Avenant n° 8 à la convention entre la Ville et le Comité des Œuvres Sociales
19) Chantier Jeunes : convention avec l’OPAC
20) Tarifs sorties et activités organisées par la Ville
21) Tarifs restauration et périscolaire 2017-2018
22) Indemnité du Maire et des Adjoints
23) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le fonctionnement de l’ECLA
24) Subvention exceptionnelle La Ronde Sud de Bourgogne
25) Modification du tableau des effectifs
26) Règlements intérieurs du service Petite Enfance
27) Demande de subvention auprès de la CARSAT pour les travaux de réhabilitation de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
28) Convention cadre missions facultatives entre la Ville et le Centre Départemental de Gestion
29) Convention Ville-Communauté de Communes du Clunisois pour mise à disposition de la piscine de la Guiche
30) Durée d’amortissements de différentes immobilisations : budget annexe de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
31) Durée d’amortissement des biens immeubles productifs de revenus
32) Admission en non valeurs
33) Projets aide au départ en vacances avec l’ANCV
34) Règlement intérieur de la Restauration
35) ZAC des Goujons – nouveau périmètre
36) Schéma Départemental des enseignements artistiques : avenant à la convention
37) Commission communale d’accessibilité aux handicapés
38) Désignation des représentants du conseil municipal à l’OMVAC
39) Désignation des représentants du conseil municipal à l’association Solidarité Services
40) Modification lieu de célébration des mariages pendant travaux
41) Questions diverses