Conseil Municipal de SAINT-VALLIER
A l'ordre du jour de la réunion du jeudi 6 juillet
Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal, le :
JEUDI 6 JUILLET 2017 À 19 H
Le conseil municipal sera précédé à :
18 H : présentation de l’analyse financière du Trésorier Principal
Ordre du jour :
En début de séance, Monsieur David MARTI, Président de la CCM, présentera le PADD, Plan d’Aménagement et Développement durables intercommunal.
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Décision modificative n°1 – budget ville
5) Décision modificative n°1 – budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
6) Amortissements des biens immeubles productifs de revenus – Résidence Autonomie Les Tilleuls
7) Amortissements biens de faible valeur – budget ville
8) Transfert achat et emprunt du budget ville au budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls
9) Tarifs du centre social 2017/2018
10) Tarifs Ecole de Musique 2017/2018
11) Tarifs saison culturelle 2017/2018
12) Modification du tableau des effectifs
13) Régime indemnitaire – RIFSEEP et IFSE
14) Recensement de la population
15) SEMCODA – augmentation du capital
16) Appel à projet Conseil Départemental
17) Réhabilitation de la Résidence Autonomie Les Tilleuls : demande de subvention CNAV et plan de financement
18) Subvention FNACA
19) Subvention IFSI
20) Cotisation Solidarité Service
21) Remboursement classe de découverte
22) Remboursement frais de transport parents d’élèves Henri Wallon
23) Convention CCM-Ville : convention de territorialisation
24) Fusion administrative écoles Henri Wallon et Jean Damichel
25) Règlement intérieur de la crèche familiale « Les Ecureuils »
26) Prestations sociales au personnel territorial
27) Vente maison rue Philippon, autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente
28) Questions diverses
et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr
