La prochaine réunion aura lieu salle du Conseil Municipal à l’ECLA, le :

 

 

MARDI 6 FEVRIER 2018, À 19 H

 

Ordre du jour

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance

 

2) Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

 

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

4) Débat d’orientation budgétaire

 

5) Signature convention CAF projet « implication des 16-20 ans pour la création d’un atelier photos »

 

6) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la réhabilitation de la résidence autonomie Les Tilleuls.

 

7) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projet 2018

 

8) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le fonctionnement de l’ECLA Année 2018

 

9) Barème des participations familiales « Petite Enfance » 2018 établi par la CAF à appliquer sur les structures petite enfance.

 

10) Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2018

 

11) Exposition intercommunale, convention de partenariat et participation financière de la ville

 

12) Mise à disposition gratuite de la salle DEVOS

 

13) Règlement d’attribution des subventions aux associations

 

14) CAF – Subvention de fonctionnement projet « Promeneurs du Net »

 

15) Tarifs séjour à la neige, activité jeunes vacances scolaires de février 2018

 

16) Convention avec la CARSAT pour les travaux de réhabilitation de la Résidence Les Tilleuls

 

17) DETR 2018

 

18) Demande de subvention auprès de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

 

19) Subvention exceptionnelle à l’Association « Agility Obéissance Canin » Le Creusot

 

20) Extension de capacité de la Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

21) Signature de l’avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental

 

22) CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance) – convention participation des communes membres au frais du CISPD

 

23) Rémunération des agents titulaires de la collectivité assurant les missions de recensement de la population

 

24) Rapport 2017 des Marchés Publics

 

25) Questions diverses