Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

 

 

JEUDI 13 DECEMBRE 2018, À 18 H (Attention horaire habituel modifié)

 

ORDRE DU JOUR

 

 

18H : Présentation rétrospective et prospective financières.

 

 

19 H : Monsieur Hervé MAZUREK, 1er Vice-Président de la CCM, présentera le Rapport d’activité 2017 de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau en début de séance.

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance

 

2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 02 Octobre 2018

 

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

 

4) Convention avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté, Classe de découverte au Lavandou groupe scolaire des Bois francs

 

5) Tarifs classe de découverte groupe scolaire des Bois Francs

 

6) Convention prestation de service ALSH extrascolaire

 

7) Convention prestation de service ALSH périscolaire

 

8) Convention relative à la mise à disposition d’un psychologue du travail avec la fondation Hôtel Dieu

 

9) Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA Collège de Génelard

 

10) Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA Association Bien Etre en Oncologie

 

11) Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA et du centre René Rousseau UNSS de Saône et Loire

 

12) Mise à disposition gratuite de la salle de spectacle de l’ECLA, de la salle d’expositions de l’ECLA et du centre René Rousseau CODEF

 

13) Ouverture des commerces le dimanche année 2019

 

14) Création d’une fourrière intercommunale

 

15) Redevance d’Occupation du Domaine Public ENEDIS

 

16) Subvention exceptionnelle CODEF

 

17) Subvention exceptionnelle Secours Populaire inondations sud de la France

 

18) Décision modificative n°3 budget ville

 

19) Effacement d’une dette

 

20) Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2019, logements vacants

 

21) Mise en recouvrement des recettes, engagements, liquidations, mandatement des dépenses de l’exercice 2019

 

22) Tarifs communaux 2019

 

23) Tarifs restauration, entraide, courses Résidence Autonomie les Tilleuls

 

24) Tarifs de location des équipements municipaux

 

25) Modification du tableau des effectifs

 

26) Régime indemnitaire

 

27) Convention de partenariat Ville-Groupe Scolaire des Bois-Francs

 

28) Projet d’établissement du service Petite Enfance

 

29) Règlement Général Européen sur la Protection des données-convention de mutualisation avec le CDG

 

30) Cession de terrains pour la construction d’unités d’hébergement de personnes dépendantes.

 

31) Questions diverses