Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 3 octobre à 19h00 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

• Désignation du secrétaire de séance

 

 

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 juillet 2019

 

• Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

 

• Convention culturelle pour la programmation générale du festival Contes Givrés en Bourgogne – automne 2019 – 21ème édition

 

• Convention de partenariat ECLA 2019-2020 Henri Parriat-Ville de Saint-Vallier

 

• Convention partenariat ECLA 2019- 2020 Collège Copernic – Ville de Saint-Vallier

 

• Convention tripartite Affluences, Ville de Saint-Vallier et Compagnie l’oCCasion

 

• Effacement de dettes

 

• Tarifs Balade Gourmande

 

• Annulation délibération D2019-114 du 11/04/2019 relative à la désignation de représentants du conseil municipal à la commission délégataire de service public pour la mise en place d’une fourrière

 

• Modification du tableau des effectifs

 

• Indemnité versée au receveur municipal

 

• Modification des règlements des structures petite enfance et avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF

 

• Projet PLUI

 

• Classe de découverte, Ecole Irène et Frédéric Joliot Curie

 

• Vente de 5 logements par la SA HLM HABELLIS

 

• Gratuité de salles

 

• Convention de partenariat dans le cadre de la semaine bleue

 

• Questions diverses