Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 12 décembre à 19h00 

 

ORDRE DU JOUR

Présentation du rapport d’activité 2018 de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 03 octobre 2019

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT

4) Convention de partenariat Ville – Groupe scolaire des Bois-Francs ; spectacles ECLA

5) Convention partenariat accueil enfants différents 2020-2022

6) Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2020, logements vacants

7) Mise en recouvrement des recettes, engagements, liquidations, mandatement des dépenses de l’exercice 2020

8) Autorisation d’ouverture des commerces les dimanches en 2020

 

9) Modification du tableau des effectifs

10) Indemnité horaire de travail normal de nuit (IHTN)

11) RASED participation au fonctionnement

12) Remboursement des fournitures scolaires, convention Saint-Vallier-Gourdon

13) Tarifs Halle Couverte

14) Tarifs communaux 2020

15) Tarifs équipements municipaux 2020

16) Tarifs de restauration, entraide, courses Résidence Autonomie Les Tilleuls 2020

17) Subvention exceptionnelle au CODEF

18) Subvention exceptionnelle au Roller Derby

19) Subvention d’investissement du budget principal de la ville vers le budget annexe de la Résidence Autonomie Les Tilleuls

20) Convention fourrière avec la Société Protectrice des Animaux, Montceau-les-Mines

21) Prestations d’assurances : Risques statutaires du personnel

22) Convention CLAS 2019-2020 Ville-CAF

23) Petite Enfance : convention Ville – IFSI de la CUCM (Institut de formation en soins infirmiers et aides-soignants), Ville – Ecole de sages-femmes de Dijon

24) Demande de subvention au titre de la DETR 2020

25) Questions diverses