Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 27 février à 19h00 

ORDRE DU JOUR

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2019
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
4) Débat d’orientation budgétaire
5) Classe de découverte école Marie Curie – convention avec « Elément Terre » à AYDAT, Puy-de-Dôme, association de tourisme agréée
6) Tarifs classe de découverte école Marie Curie
7) Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le fonctionnement de l’ECLA année 2020
8) Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2020
9) Subvention CARSAT pour le mobilier de la salle d’animation de la Résidence Les Tilleuls
10) Barème CAF des participations familiales « petite enfance », 2020
11) Règlements de fonctionnement des structures petite enfance
12) Révision des tarifs des chambres d’hôtes de la Résidence Les Tilleuls
13) Projet social 2020-2023 – convention ville-CAF
14) Affectation au budget communal du produit des concessions cimetières
15) HABELLIS, démolition de 4 logements
16) Avenant n° 3 au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) relatif à la Résidence Autonomie Les Tilleuls
17) Subvention exceptionnelle Groupe scolaire des Bois-Francs
18) Modification du tableau des effectifs : création de poste
19) Convention tripartite de prélèvement, assurance des risques statutaires du personnel
20) Modification de la délibération concernant la subvention d’investissement de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
21) Indemnité de travail normal de nuit
22) Convention cadre de mutualisation de services entre la CUCM et ses communes membres
23) Subvention exceptionnelle, soutien aux salariés d’EOLANE
24) Signature de la convention Programme Bourse Solidarité Vacances avec l’ANCV
25) Aménagement centre-bourg, convention avec la CUCM
26) Rapport annuel marchés publics 2019
27) Rapport SEMCODA
28) Questions diverses