Saint-Vallier
Le Conseil Municipal se réunira ce Jeudi 2 Février à 19 heures 30
Le Maire communique…
Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 2 Février à 19 heures 30.
Salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Débat d’orientation budgétaire 2012
5) Loyers 2012 : logements communaux
6) Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) : Travaux d’aménagement dans les locaux existants de l’école H. Wallon
7) Demande de subvention PIIC 2012 (Programme d’Investissement Intercommunal et Communal) : Travaux d’aménagement dans les locaux existants de l’école H. Wallon
8) Classe de découverte Ecole Jules Ferry
9) Classe de découverte Ecole Marie Curie
10) Convention d’affiliation au dispositif chèque culture
11) Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la location d’un logiciel « Action Sociale » entre la ville de Saint-Vallier et le CCAS
12) Modifications du tableau des effectifs
13) Vente de bien immobilier – Maison de gardien au centre de Loisirs Jean Marcel Bouteloup
14) Rétrocession concessions
15) Télétransmission des documents budgétaires : Avenant n° 1 à la convention entre le représentant de l’Etat et la ville de Saint-Vallier
16) Rapport des Marchés Publics 2011
17) Questions diverses
La séance est publique.
et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr
