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mardi 30 juin 2020 à 07:39

Saint-Vallier : Conseil municipal

Premier conseil municipal de la mandature de Mr Alain Philibert, le vendredi 3 Juillet 2020





 

Le premier conseil municipal de la mandature de Mr Alain Philibert aura lieu le vendredi 3 Juillet 2020 à 19H00 dans la salle DEVOS, 17 rue Camille Desmoulins

 

Cette séance sera publique.

 

L’accueil du public est limité à 40 personnes, afin de respecter les mesures sanitaires.

 

Toute personne présente dans l’enceinte du bâtiment doit obligatoirement porter un masque

 

 

 ORDRE DU JOUR

 

  • Installation du Conseil Municipal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2020
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
  • Election du Maire en application des articles L2122-8 et L2122-7 du CGCT
  • Détermination du nombre d’adjoints en application de l’article L2122-2 du CGCT
  • Elections des adjoints en application de l’article L2122-7-2 du CGCT
  • Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire conformément à la loi n° 2015-366 du 31/01/2015
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
  • Indemnités des Adjoints et Conseillers Délégués
  • Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS et élection des membres
  • Commission d’appel d’offres, élection des membres
  • Election des représentants au syndicat du Vernoy

 



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