Saint-Vallier : conseil municipal
Le retour ...
Ce lundi 27 septembre à 18h 30, le conseil municipal sera de retour à la salle du Conseil pour un ordre du jour en 18 points.
ORDRE DU JOUR
l )Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3)Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L2 122-22 du CGCT
4) Rapport d’activités 2020 de la CUCM
5) Commission d’appel d’offres :
-Conditions des dépôts de liste
-Election – renouvellement intégral
6)Acquisition à titre gracieux d’une parcelle de 2 ca — section AV n0 358 — Rue Victor Hugo
7)Proposition de motion formulée par l’ONF
8)Lancement d’une nouvelle procédure d’abandon de concessions
9)Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif de territoire
10)Subventions complémentaires 202 1
I l) Changement de nomenclature : passage en M57
12)Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers
13)Adhésion contrat centre de gestion 7 1 obligations statutaires
14)Proposition Valocime
15) DMI ville
16)Modification du tableau des effectifs — Création d’emplois permanents
17)Création d’emplois saisonniers
18)Questions diverses