Le Maire communique…

 

 

 

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Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 29 Mars à 19 heures 30.

Salle du Conseil Municipal.

 

 

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

3) Rapport de commandes supérieures à 500 €

4) Compte de gestion 2011 de la Ville établi par le Receveur

5) Compte administratif 2011 de la Ville

6) Affectation du résultat de l’exercice 2011 de la Ville

7) Bilan des acquisitions et cessions 2011

 Fiscalité locale 2012

9) Budget primitif 2012 de la Ville

10) Subventions aux associations

11) Compte de gestion 2011 budget annexe de la Poste établi par le Receveur

12) Compte administratif 2011 budget annexe de la Poste

13) Affectation du résultat 2011 budget du Bureau de Poste

14) Budget primitif 2012 Bureau de Poste

15) Convention avec validation.montceau-news.com

16) Tarif des activités d’été

17) Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux d’archivage de la ville

18) Convention d’occupation temporaire du local de la halte garderie Bébébulle avec la ville de Montceau

19) Subvention exceptionnelle Association 4L des Gueules Noires

20) Tarification du Centre Social

21) Centre Social tarif sorties vacances d’avril

22) Gestion des concessions

23) Acquisition de parcelles de terrain au lieudit Etang Maréchal

24) Modification de la structure juridique du syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince

25)  Modification de l’annexe 1 de la convention d’objectifs Ville de Saint-Vallier / Association « les Mazilles »

26) Avenant n° 3  à la convention entre la ville de Saint-Vallier  et le Comité des Œuvres Sociales

27) Convention d’objectifs et financement du « multi-accueil »

28) Relais Assistants Maternels : principe de mutualisation des communes de Blanzy, Montceau, Sanvignes, Ciry-Le-Noble, Génelard, Perrecy-Les-Forges et Saint-Vallier

29) Information au conseil municipal : résultat du tirage des jurés d’assises

30) Questions diverses

La séance est publique.

 

 

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