Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 26 septembre 2012 à 19 Heures 30

 

Salle du Conseil Municipal.

 

 

 

        
A l’ordre du  jour :

 

 

 

1) Approbation du compte rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Adhésion au Réseau des Villes Educatrices
5) Charte des Villes Educatrices
6) Tarifs des activités Jeunesse pendant les vacances de la Toussaint
7) Tarifs de la sortie familiale à Montbéliard

) Convention de partenariat  avec le Comité départemental Handisport
9) Tarifs Balade gourmande
10) Convention exposition intercommunale
11) Demande de subvention du Comité d’Organisation du Concours National de la Résistance et de la Déportation de Saône-et-Loire
12) Bibliothèque : achat de livres d’artistes
13) Convention avec le lycée Henri Parriat
14) Dénomination impasse rue Anatole France
15) Convention de partenariat pour l’extension du Relais d’Assistants Maternels Intercommunal
16) Demande subvention CARSAT pour le changement des portes cuisines de la résidence Les Tilleuls
17) Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives et de fournitures scolaires
18) Taxe communale sur les consommations finales d’électricité (TCCFE) : revalorisation  pour l’année 2013
19) Cotisation Mission Locale Creusot Montceau
20) Modification du tableau des effectifs
21) Tarifs garderie des mercredis et vacances
22) Convention générale d’occupation du domaine public routier départemental et d’entretien des aménagements avec le Conseil Général de Saône-et-Loire
23) Questions diverses
    

 

La séance est publique.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr