Prochain conseil municipal de Sanvignes
L'ordre du jour de la réunion de lundi 1er mars à 18 h 30
Le conseil municipal se réunira à La Trèche ce lundi 1er mars à 18 h 30
Ordre du jour :
Personnel – Rapporteur : Jean-Claude LAGRANGE
Tableau des effectifs – modificatifs
Prise en charge des frais de déplacement des agents Centre de gestion : convention cadre
Affaires financière – Rapporteur : Viviane PERRIN Compte de gestion de l’exercice 2020
Compte administratif de l’exercice 2020 Affectation du résultat de l’exercice 2020
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
– Programme pluriannuel d’investissement Budget primitif de l’exercice 2021
Travaux – Rapporteur : Christian DEFACHELLE
– Réhabilitation de la résidence autonomie Louis Veillaud : demandes de subventions Projet Liberty : demandes de subventions
– Réhabilitation de la piscine : modification du plan de financement
Affaires scolaires – Rapporteur : Nicole GRANDO Organisation du temps scolaire
Affaires communautaires – Rapporteur : Armando DE ABREU
Pacte de gouvernance entre la CUCM et ses communes membres Orientations budgétaires.