Le conseil Municipal se réunira le mercredi 12 décembre 2012 à 19 h 30.

 

Salle du Conseil Municipal.

 

 

 

 

A l’ordre du jour :

 

 

 

1) Approbation du compte rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Décision modificative n° 2
5) Tarifs communaux 2013
6) Tarif spectacle ECLA
7) Convention avec le collège Copernic
  ) Activ’Eté : participation de l’association Taiji Saint-Vallérien
9) Loisirs jeunes vacances de février 2013
10) Tarif sortie Famille aux Rousses
11) Chantier rénovation garderie
12) Convention avec la CAF pour le contrat local d’accompagnement scolaire (CLAS)
13) Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
14) Rétrocession d’une concession
15) Connexion Internet dans les écoles – convention 2012 avec la CCM
16)  Modification du tableau des effectifs
17) Recensement de la population 2013 : Nomination du coordonnateur communal, des agents recenseurs et
 rémunération des agents recenseurs
18) Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque  
prévoyance des agents de la collectivité
19) Cession de terrain
20) Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
21) Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
22) Dématérialisation de la paie
23)  Convention avec le Laboratoire Départemental de la Côte d’Or
24) Indemnisation d’une stagiaire
25) Subvention exceptionnelle école E. Cotton
26) Convention avec Montceau News
27) Subventions exceptionnelles pour solder des opérations comptables
28) Mise en recouvrement des recettes et engagement, liquidation et mandatement des dépenses exercice 2013
29) Intercommunalité – extension du périmètre de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines
30) Equipement sportif des Goujons : demande de subvention au Conseil Régional
31) Charte Réseau de lutte contre les violences intrafamiliales
32) Questions diverses

 

 

 

La séance est publique

 

 

 

 

 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr