Les questions suivantes figurent à l’ordre du jour de la réunion du 28 janvier 2013I

 

– VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1 – Désignation du secrétaire de séance

 

II – ADMINISTRATION

2 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2013

3 – Avances sur les subventions 2013 à consentir aux associations

4 – Fourrière municipale Jean Roche – Fixation de la cotisation à la Société Protectrice des Animaux (SPA)

 

III – SOLIDARITE

5 – Approbation et autorisation de signer une convention entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

6 – Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) de Saône-et-Loire

7 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour le financement des travaux de réaménagement intérieur de l’Espace Social « Le Trait d’Union »

 

IV – TECHNIQUES/URBANISME

8 – Autorisation de vendre des terrains au Champ Pagnot – Parcelles cadastrées  AN 453 (totalité) et AN 450 (emprise)

 

V – RESSOURCES HUMAINES

9 – Personnel Municipal – Modification des effectifs

 

VI – COMPTE-RENDU DU MAIRE

10 – Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

VII – QUESTIONS DIVERSES