Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 mars 2013 à 19 Heures 30

 

 

Salle du Conseil Municipal.

 

A l’ordre du jour :

 

 

1) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Compte de gestion 2012 de la Ville établi par le Receveur
5) Compte Administratif 2012 de la Ville
6) Affectation du résultat de l’exercice 2012 de la Ville
7) Bilan des acquisitions et cessions 2012
8) Fiscalité locale 2013
9) Budget Primitif 2013 de la Ville
10) Subventions
11) Compte de gestion 2012 budget annexe de la Poste établi par le Receveur
12) Compte administratif 2012 Budget annexe de la Poste
13) Affectation  du résultat 2012  Budget du Bureau de Poste
14) Budget Primitif 2013 Budget annexe de La  Poste
15) Versement d’une participation à l’Office du Tourisme Communautaire
16) Avenant n°4 à la convention entre la ville de Saint-Vallier et le Comité des Œuvres Sociales
17) Convention avec l’OPAC 71 pour un chantier « Jeunes »
18) Tarifs des activités de l’Agora
19) Tarifs des Activ’Eté 2013
20) Tarif de l’Accueil de loisirs sans hébergement
21) Tarifs de location des équipements municipaux
22) Demande de subvention au Conseil Régional pour la saison culturelle
23) Demandes de subvention pour la ré-informatisation de la bibliothèque
24) Cotisation AGIRE (Agire pour l’Insertion, la Réussite et l’Emploi)
25) Demande de subvention PIIC 2013 (Programme d’investissement intercommunal et communal) Travaux d’aménagement des abords de la salle du Conseil Municipal et  de la salle des mariages
26) Convention de participation financière de la ville de Saint-Vallier et la Communauté Urbaine  Creusot Montceau pour les frais d’équipements de la ZAC des Goujons
27) Convention de mise à niveau du matériel informatique de l’espace public numérique de la ville de Saint-Vallier avec la Communauté Urbaine Creusot Montceau– Fonds de concours
28) Déplacement délégation d’élus à Rybnik – prise en charge des frais de déplacement
29) Information au Conseil Municipal : résultat du tirage au sort des jurés d’assises
30) Présentation de l’avant-projet définitif de la salle de gymnastique
31) Questions diverses

 

 

La séance est publique.
 
 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr